logo Actualisation des données géographiques
dans le système d'information DREAL PACA


 
Date Thème concerné Données concernées Objet de la mise à jour Nature des données mises à jour Zone concernée
12/10/2016
Nature et biodiversité / Znieff geologiques, ZICO
suppressions
SIG, liens, cartes
PACA
20/09/2016Sites et paysages / Protection réglementaireSites CENnouveaux sites surfaciquesSIG, LIens cartesPACA
15/09/2016Sites et paysages / Protection réglementaireICPE matériaux, construction, IED, SEVESO, à enjeu régional,  non prioritaire, prioritairemise à jourSIGPACA
30/06/2016
Sites et paysages / Protection réglementaire Sites classés
Sites inscrits
ajouts de sites, abrogations de sites
SIG, textes, cartes
06
15/06/2016 Nature et biodiversité / protection contractuelle
sites natura2000
(directive Habitat)
mise à jour avancement :
  3 SIC en ZSC
SIG, textes, cartes 06, 13
09/06/2016
Données de l'eau /Politiques partenariales/ Contrats de rivière
Contrats de baies, étangs ...
mise à jour SIG PACA
07/03/2016
Sites et paysages / Eléments de connaissance
Obs. photo du paysage littoral depuis la mer
nouvelle couche
SIG, Photos
13, 83, 06
04/03/2016 Nature et biodiversité / protection contractuelle
sites natura2000
(directive Habitat)
mise à jour de l'avancement des DOCOB
SIG PACA
10/02/2016 Nature et biodiversité / Protection réglementaire
Arrêté de biotope mise à jour et ajout de 2 nouveaux arrêtés
SIG PACA
08/01/2016 Données de l'eau /Politiques partenariales/
Contrats de rivière
Contrats de baies, étangs ...
mise à jour SIG PACA
04/12/2015 Risques naturels / Inondation
Marques de crues
Nouvelle couche
SIG,  liens, pdf PACA
26/10/2015
Sites et paysages / Protection réglementaire Sites classés
Sites inscrits
mise à jour
cartes
PACA
23/10/2015 Données de l'eau /Politiques partenariales/ SAGE SAGE mise à jour SIG, textes, cartes PACA
20/10/2015 Nature et biodiversité / protection contractuelle sites natura2000
(directive Habitat)
mise à jour avancement :
8 SIC en ZSC
SIG, textes, cartes PACA
06/10/2015 Données de l'eau /Cartographie réglementaire Zones vulnérables aux nitrates
Actualisation dans le cadre de l'arrêté de 2012 SIG, textes, cartes 04, 13, 83, 84
06/10/2015 Sites et paysages / Protection réglementaire Sites classés mises à jour de toutes les cartes pdf cartes PACA
17/09/2015 Données industrielles/Installations classées soumises à autorisation ICPE matériaux, construction, IED, SEVESO, à enjeu régional,  non prioritaire, prioritaire mise à jour SIG PACA
16/09/2015 Données de l'eau /Cartographie réglementaire Inventaire Frayère (Projet)
(Parties de cours d'eau délimitées pourl'établissement de l'inventaire frayères)
Mise à jour.
Ajout du département du Vaucluse (84)
SIG, textes 84
11/09/2015 Sites et paysages / Protection réglementaire Sites classés ajout du site classé de Mont Dauphin, suppression de l'ancien site SIG, textes, cartes 05
19/08/2015
Données de l'eau /Politiques partenariales/  Contrats de rivière
Contrats de baies, étangs ...
éclatement en 2 couches + mise à jour
SIG, cartes
PACA
11/08/2015
Données de l'eau /Politiques partenariales/ SAGE SAGE
ajout de 2 SAGE
SIG, cartes
PACA
15/07/2015
Risques naturels Inondations
PAPI
mise à jour
SIG, Lien
PACA
15/07/2015
Risques naturels Inondations
PSR
mise à jour
SIG, Lien
PACA
26/06/2015
Nature et biodiversité / Protection réglementaire Arrêté de biotope
ajout de 2 nouveaux arrêtés SIG, textes, cartes
06
29/05/2015
risques naturels
Séisme
mise à jour de la couche SIG
PACA
30/03/2015
Sites et paysages / Protection réglementaire Eléments de connaissance / Réglementation publicité
nouvelle couche SIG, liens PACA
30/03/2015
Risques naturels Inondations
PSR
nouvelle couche SIG, liens PACA
30/03/2015
Risques naturels
Inondations
PAPI
mise à jour de la couche
SIG, liens
PACA
18/03/2015
Nature et biodiversité / Parc national
Parc naturel régional

ajout du PNR des Baronnies
SIG,  liens, pdf 05
25/02/2015 Nature et biodiversité / Données Complémentaires Petites Régions Naturelles SRCE nouvelle couche SIG,  liens, pdf PACA
25/02/2015 Nature et biodiversité / Données Complémentaires Unités Biogéographiques SRCE nouvelle couche SIG,  liens, pdf PACA
25/02/2015 Nature et biodiversité / Données Complémentaires Espaces de Mobilité SRCE nouvelle couche SIG,  liens, pdf PACA
25/02/2015 Nature et biodiversité / Données Complémentaires Obstacles et Pressions SRCE nouvelle couche SIG,  liens, pdf PACA
25/02/2015 Nature et biodiversité / protection réglementaire/ SRCE - TVB Zones Humides et Plans d'eau SRCE nouvelle couche SIG,  liens, pdf PACA
25/02/2015 Nature et biodiversité / protection réglementaire/ SRCE - TVB Cours d'eau SRCE nouvelle couche SIG,  liens, pdf PACA
25/02/2015 Nature et biodiversité / protection réglementaire/ SRCE - TVB Réservoirs de Biodiversité SRCE nouvelle couche SIG,  liens, pdf PACA
25/02/2015 Nature et biodiversité / protection réglementaire/ SRCE - TVB Corridors Ecologiques SRCE nouvelle couche SIG,  liens, pdf
PACA
25/02/2015 Nature et biodiversité / protection réglementaire/ SRCE - TVB
Actions Prioritaires SRCE
nouvelle couche SIG, liens, pdf
PACA

21/01/2015 Nature et biodiversité / protection contractuelle Habitats DOCOB Natura 2000 ajouts de données, et passage à des couches SIG dept. (car trop lourdes)
SIG PACA
20/01/2015
Sites et paysages / Protection réglementaire Sites inscrits
correction de deux sites
SIG, pdf
83, 04
17/12/2014 Données industrielles/Installations classées soumises à autorisation ICPE matériaux, construction
nouvelle couche SIG,  liens PACA
17/12/2014
Données industrielles/Installations classées soumises à autorisation ICPE soumise à autorisation
nouvelle couche SIG,  liens PACA
17/12/2014
Données industrielles/Installations classées soumises à autorisation
ICPE IED
nouvelle couche SIG,  liens PACA
17/12/2014
Données industrielles/Installations classées soumises à autorisation
ICPE SEVESO
nouvelle couche SIG, liens PACA
17/12/2014
Données industrielles/Installations classées soumises à autorisation
ICPE à enjeu régional
nouvelle couche SIG,  liens PACA
17/12/2014
Données industrielles/Installations classées soumises à autorisation
ICPE non prioritaire
nouvelle couche SIG, liens PACA
17/12/2014
Données industrielles/Installations classées soumises à autorisation
ICPE prioritaire
nouvelle couche SIG, liens
PACA
27/10/2014
Risques naturels / Inondation TRI ajout lien vers le site de l'agence de l'eau
cartes , DI
PACA
09/10/2014
Habitat/Programmes locaux de l'habitat
PLH, PLH volontaire (non prescrit par la loi
2 nouvelles couches SIG
PACA
08/10/2014
Risques naturels / Inondation TRI
nouvelle couche
SIG
PACA
08/10/2014
Territoires SCOT
ajout de l'avancement des SCOT
SIG
PACA
30/09/2014
Sites et paysages / Elément de connaissance Arbres remarquables ajout de 3 arbres remarquables
SIG, photos, cartes
84
28/08/2014
Nature et biodiversité / protection réglementaire Arrêté de biotope ajout de 3 arrêtés de biotope SIG, textes, cartes 83,84
23/07/2014
Nature et biodiversité / protection contractuelle sites natura2000 mise à jour avancement
30 SIC en ZSC
SIG, textes, cartes PACA
17/07/2014
Nature et biodiversité / Engagement international Réserve de Biosphère modif réserve du Luberon
SIG cartes
04,13,83,84
14/05/2014
Nature et biodiversité / Inventaire patrimonial
ZNIEFF marines
Mise à jour géométrie
SIG 13, 83, 06
06/05/2014
Territoires Directive Territoriale d'Aménagement
Nouvelle couche SIG, liens 13, 06
06/05/2014
Eléments administratifs
Unité urbaine, Classifiaction des communes (Rurale ou urbaine)
Nouvelles couches SIG, liens PACA
06/05/2014
Sites et paysages
Paysages remarquables
Nouvelle couche SIG, liens PACA
05/05/2014
Occupation du sol
Corine Land Cover 1990 - 2000
Nouvelles couches
SIG, liens
PACA
24/04/2014
Territoires SCOT, EPCI Nouvelles couches (utilisées également pour localisation de ces territoires)
SIG PACA
18/04/2014
Risques technologiques / Ruptures de barrages
Onde de bimont
maj PPI_barrages+les ondes sont téléchargeables + nouvelles couches : onde de Bimont , temps d'arrivée du front d'onde de Bimont,
SIG,textes, lien site web
PACA
18/04/2014
Données de l'eau /Politiques partenriales/ Contrat de milieux
mise à jour
SIG, lien site web
PACA
09/04/2014
Données de l'eau / Cartographie réglementaire
Zone sensible à l'euthrophysation
mise à jour
SIG, textes, cartes 13, 83, 06
08/04/2014
Sites et paysages / Protection contractuelle Site Unesco
nouvelle couche
SIG, textes, liens
PACA
07/04/2014
Sites et paysages / Protection réglementaire Zone de protection
mise a jour de la zone
SIG
83
31/03/2014
Occupation du sol
Corine Land Cover
ajout du niveau intermédiaire et ajout des infobulles reprenant l'intitulé et le code
SIG
PACA
28/03/2014
Nature et biodiversité / protection contractuelle sites natura2000 mise à jour avancement
11 SIC en ZSC
SIG, textes, cartes PACA
27/03/2014
Nature et biodiversité / Parc national
Parc naturel régional
Projet PNR
mise à jour SIG, textes, cartes PACA
04/11/2013
Données de l'eau /Politiques partenariales/ SAGE SAGE
mise à jour avancement
SIG
PACA
28/10/2013
Nature et biodiversité / Engagement international Réserve de Biosphère
Ajout d'une nouvelle réserve :
Réserve de Biosphère du MONT VISO
SIG, textes, cartes 04, 05
21/09/2013
Sites et paysages / Protection réglementaire Sites classés
classement de 4 sites
Massif du concors, Massif de la Nerthe, Vieux Nans et Vière

SIG, textes, cartes 04, 13, 83
09/09/2013
Données industrielles / Installations Classées soumises à Autorisation ICPE bien localisée &
ICPE dont la localisation n'a pas été vérifiée
mise à jour de la couche
(Septembre 2013)
SIG
PACA
09/09/2013
 limites administratives
limites administratives suppression de 5 communes dans le 05, création de 2 communes nouvelles Devoluy et St Bonnet en Champsaur
SIG, liens, base communale
05
23/07/2013 Nature et biodiversité / Parc national mise à jour des parcs des Ecrins et du mercantour en incluant les aires optimales d'adhésion et les aires adjacentes
SIG, textes, cartes PACA
12/07/2013
Nature et biodiversité /
Parc national
ajout du Parc National des Calanques
SIG, textes, cartes PACA
11/07/2013
Nature et biodiversité / protection réglementaire Réserve Naturelle Régionale
ajout de 2 nouvelles RNR
SIG, textes, cartes PACA
10/06/2013
Nature et biodiversité / protection contractuelle sites natura2000 mise à jour ZSC et ZPS
textes, cartes PACA
23/04/2013
Données de l'eau/Cartographie réglementaire Inventaire de Zones Humides & Inventaire de ZH en cours
2 nouvelles couches
SIG
PACA
08/04/2013
Energies/ Eolien
Schéma régional Eolien
4 nouvelles couches
SIG
PACA
10/03/2013
Données industrielles / Installations Classées soumises à Autorisation ICPE bien localisée &
ICPE dont la localisation n'a pas été vérifiée
mise à jour de la couche
(Mars 2013)
SIG
PACA
08/03/2013
Risques technologiques / Industriels Sites SEVESO (AS & SB) mise à jour de la couche
(Mars 2013)
SIG
PACA
04/01/2013
Données de l'eau / Réseaux de mesure
Stations piézométriques
mise à jour des stations (source BRGM - Banque ADES)
SIG
PACA
19/12/2012
Sites et paysages / Protection réglementaire Site Inscrit ajout du site "ile de proquerolles"
SIG, textes cartes
83
19/12/2012
Nature et biodiversité / protection contractuelle sites natura2000 passage de 4 SIC en ZSC
textes, cartes
04, 05,06
14/11/2012
Nature et biodiversité / protection contractuelle sites natura2000 mise à jour des communes concernées dans les arrêtés pour chaque protection N2000 (DO, DH)
SIG PACA
13/11/2012 Risques technologiques / Rupture de barrage Temps d'arrivée des fronts d'ondes de submersion
1 seule couche pour Castillon/Chaudanne
(idem pour le temps d'arrivée)
et Serre-Ponçon finalisée
SIG PACA
03/10/2012 Risques technologiques / Rupture de barrage Temps d'arrivée des ondes de submersion
(pour les barrages soumis à PPI, dont le PPI a été approuvé)
nouvelles couches pour 3 barrages (Chaudanne, Castillon et Saint-Cassien)
(La couche de Serre-Ponçon n'est pas encore finalisée)
SIG PACA
03/10/2012 Données de l'eau /Cartographie réglementaire
Inventaire Frayère (Projet)
(Parties de cours d'eau délimitées pour l'établissement de l'inventaire frayères)
nouvelles couches (selon qu'il s'agit d'inventaire frayère sur l'afluent ou sur l'afflent et  le sous-affluent ou sur la partie de cours d'eau principal) SIG, Textes PACA
30/08/2012
Nature et biodiversité / protection réglementaire Arrêté de biotope ajout de 3 arrêtés de biotope
SIG, Textes, Carte, 06,83
29/08/2012
Nature et biodiversité / protection contractuelle Habitats DOCOB Natura 2000 ajout de 9 DOCOB SIG, Carte, PACA
27/08/2012
Energies / Hydroélectricité / concessions hydroélectriques Domaines concédés, ouvrages d'amenée, usines hydroélectriques...
mise à jour des couches
(aout 2012)
SIG PACA
27/08/2012
Risques technologiques / Rupture de barrage
Barrages autorisés énergie, Barrages autorisés environnement, barrages concédés énergie
nouvelles couches (selon qu'il s'agit d'un barrage autorisé hydroélectrique ou non) et mise à jour barrages concédés
SIG PACA
23/08/2012
Risques technologiques / Rupture de barrage
Barrages soumis à PPI, Ondes de submersion
mise à jour Barrages PPI et nouvelles couches pour les ondes
SIG PACA
14/08/2012
Nature et biodiversité / protection réglementaire Réserve intégrale
nouvelle couche sortie des parc nationaux
SIG, Textes, Carte, 83
14/08/2012
Nature et biodiversité / protection contractuelle Parc National nouveaux décret, nouvelles zones (AMA, AOA...) SIG, Textes, Carte, PACA
14/08/2012
Nature et biodiversité / protection réglementaire Parc National
nouveaux décret, nouvelles zones (CT, CM...)

SIG, Textes, Carte, PACA
26/07/2012
Nature et biodiversité / protection réglementaire Réserves biologiques ONF
(source ONF)
mise à jour juillet 2012

SIG, Carte, PACA
01/07/2012
Nature et biodiversité / protection contractuelle Habitats DOCOB Natura 2000 ajout de 9 DOCOB
SIG, Carte, PACA
22/06/2012
Nature et biodiversité / protection contractuelle Habitats DOCOB Natura 2000
nouvelle couche
SIG, Carte,
Durance et 05
18/06/2012
Sites et paysages /Elément de connaissance/ Arbres remarquables ajout de 30 arbres remarquables SIG, cartes, photos Gréoux les Bains (04)
29/05/2012
Nature et biodiversité / protection contractuelle Parc Naturel Régional suppression de la partie maritime du PNR Camargue
SIG, Carte
13
13/04/2012
Nature et biodiversité / protection contractuelle sites natura2000 ajout de liens vers les documents d'objectifs (DOCOB)
lien vers la base de données SIDE
PACA
12/04/2012
Nature et biodiversité / protection contractuelle Parc Naturel Régional création du PNR des Préalpes d'Azur
SIG, Cartes 06
02/04/2012
Données de l'eau /Réseau de mesure
Stations hydrométriques
Mise à jour
SIG, Cartes
PACA
13/03/2012
Sites et paysages /Elément de connaissance/ Arbres remarquables
ajout de 270 arbres remarquables
SIG, cartes, photos
05
12/03/2012
Energies/Eolien
Zone de développement éolien (ZDE)
Nouvelle couche
SIG
PACA
27/02/2012
Risques technologiques / Industriels

Sites SEVESO (AS & SB)
mise à jour de la couche
(Janvier 2012)

SIG

PACA
27/02/2012
Données industrielles / Installations Classées soumises à Autorisation

ICPE bien localisée &
ICPE dont la localisation n'a pas été vérifiée
mise à jour des couches
(Janvier 2012)

SIG

PACA
15/02/2012
Sites et paysages / Protection réglementaire
Site Classés
digitalisation plus précise au 1/10000eme

SIG, cartes

04,05,06,83
13/02/2012
Sites et paysages /Elément de connaissance/

Observatoire photo
Nouvelle couche

SIG, photo


13

25/01/2012
Sites et paysages / Protection réglementaire
Site Inscrit
mise à jour de la couche
(Janvier 2012)

SIG

04
06/01/2012
Risques technologiques / Industriels

Sites SEVESO (AS & SB)
mise à jour de la couche
(Juin 2011)

SIG

PACA
06/01/2012
Données industrielles / Installations Classées soumises à Autorisation

ICPE bien localisée &
ICPE dont la localisation n'a pas été vérifiée
mise à jour des couches (Septembre 2011)

SIG

PACA
28/11/2011
Nature et biodiversité / Protection réglementaire
Réserve Naturelle Nationale
ajout Marais du Vigueirat

SIG, Textes, cartes

13
03/11/2011
Risques majeurs / Inondation Atlas des zones inondables validation études phase 2 IPSEAU
SIG, textes
83
24/10/2011 Nature et biodiversité / Protection réglementaire
Arrêté de biotope
mise a jour arrêté APPB
Vallon de Bouchouse

Textes

05
06/10/2011
Nature et biodiversité / protection contractuelle
sites natura2000 / Directive Habitats - ZSC
mise a jour de toute la couche ZSC, SIC, pSIC

SIG, cartes

PACA
26/09/2011 Nature et biodiversité / Protection réglementaire Arrêté de biotope ajout de 4 nouveaux arrêtés SIG, textes, cartes 05, 83
24/08/2011 Energies/
Hydroélectricité/
Concessions hydroélectriques
Tronçons de cours d'eau court-circuités
nouvelle couche
SIG PACA
23/08/2011 Energies/
Hydroélectricité/
Potentiel hydroélectrique
Cours d'eau au potentiel non mobilisable,
Cours d'eau au potentiel difficilement mobilisable,
Cours d'eau au potentiel mobilisable sous conditions strictes,
Cours d'eau au potentiel mobilisable sans conditions particulières
mise à jour des couches (ajout de l'information sur les enjeux environnementaux)
SIG PACA
22/08/2011 Nature et biodiversité / Inventaire patrimonial Domaine vitaux Aigle de bonelli
Erratisme Aigle de bonelli
nouvelle couche SIG, textes PACA
19/08/2011 Energies/
Hydroélectricité/
Concessions hydroélectriques
- Domaines concédés
- usines hydroélectriques
- Retenues hydroélectriques
- ouvrages d'amenée, de restitution et de décharge
nouvelles couches et réorganisation du thème "énergie"
SIG PACA
19/08/2011 Energies/
Réseau de transport d'électricité mise à jour de la couche (réferentiel BdTopo) et réorganisation du thème "énergie"
SIG PACA
19/08/2011 Risques technologiques/ Rupture de barrage
- Barrages concédés énergie
- PPI Barrages
nouvelles couches et réorganisation des risques (séparation des risques "naturels" et "techno")
SIG PACA
24/06/2011 Sites et paysages / Protection réglementaire Sites classés ajout du SC du Massif du Coudon SIG, textes 83
24/06/2011 Nature et biodiversité / Protection réglementaire Arrêté de biotope obtention du Numero national SIG, textes, carte 04
24/06/2011 Sites et paysages / Protection réglementaire Sites inscrits ajouts des sites inscrits du 06 SIG, textes reglementaires 06
16/06/2011 Risques majeurs / Inondation Atlas des zones inondables Validation du 06 par la préfecture, mise en ligne des rapports GINGER phase 2 (2008)  SIG,  textes réglementaires 06
20/05/2011 Nature et biodiversité / Protection réglementaire Arrêté de biotope ajout d'1 APPB, commune de Brézier SIG, cartes, textes réglementaires 05
19/05/2011 Risques majeurs / Séisme Sismicité nouvelle couche SIG PACA
02/05/2011 Sites et paysages / Protection réglementaire Sites inscrits ajout des sites insrits du 83 SIG, cartes, textes réglementaires 83
18/04/2011 Données de l'eau /Politiques partenriales/ SAGE SAGE Nouveau SAGE dans le 84 (le Lez) SIG, cartes , textes réglementaires, fiches 84
04/04/2011 Sites et paysages / Protection réglementaire Sites inscrits Modification de périmètres, ajouts des fiches concernant les sites 93I04003, 93I05002 et 93I05004 fiches + cartes 04 et 05
18/03/2011 Risques majeurs / Inondation Atlas des zones inondables Validation  du 04 par la préfecture, mise en ligne des rapports CAREX phase 2 (2007) et SIEE phase 1 (2004) SIG,  textes réglementaires 04
17/03/2011 Sites et paysages / Protection réglementaire Sites inscrits ajouts de textes réglementaires  (5) textes réglementaires 05
17/03/2011 Nature et biodiversité / protection contractuelle Parc Naturel Régional Mise à jour du PNR Camargue SIG, cartes 13
09/03/2011 Nature et biodiversité / Protection réglementaire réserves biologiques  (ONF) ajout des cartes pdf, mise à jour de la couche SIG, cartes PACA
20/02/2011 Nature et biodiversité / Inventaire patrimonial Plan National d'Action Tortue d'Hermann nouvelle couche SIG 83
17/02/2011 Sites et paysages / Protection réglementaire Zone de protection nouvelle couche SIG, cartes , textes réglementaires, fiches PACA
18/01/2011 Nature et biodiversité / protection contractuelle sites natura2000 / Directive Habitats - ZSC Mise à jour de la 
ZSC FR9301511
SIG 05
05/01/2011 Scan géologiques du BRGM
Scans géol 1/Million et 1/250000
Ajout des scans dans le groupe "Fond de plan /ortho et scan couleur"
SIG PACA
29/11/2010 couche WMS, WFS Données Languedoc Roussillon Ajout des couches DREAL LR SIG LR
23/11/2010 Energies renouvelables / Eolien
Stations vent utilisées, roses des vents, vitesse, énergie potentielle
Accès à toutes les données complémentaires : mini-cartes roses des vents, fichiers GRD ...
SIG, reprise et compléments fiche métadonnées
PACA
29/10/2010 Energies renouvelables/ Hydroélectricité Concession hydroélectrique, grand ouvrage BETCGB, ouvrages hydroélectriques, cours d'eau court-circuité, potentiel cours d'eau selon contrainte, puissance résiduelle par masse d'eau Réorganisation du thème "Energie" et ajout de nouvelles couches sur le potentiel hydroélectrique résiduel
SIG PACA
29/10/2010 Territoires Pays PACA, SCOT, EPCI Nouvelles couches (utilisées également pour localisation de ces territoires)
SIG PACA
21/09/2010 Sites et paysages / Elément de connaissance Arbres remarquables Mise en ligne des arbres remarquables accessible au public SIG, cartes objets
04,05,84
20/09/2010 Sites et paysages / Protection réglementaire Sites inscrits Mise en ligne des fiches d'information des sites des Bouches du Rhône Fiches d'information 13
13/09/2010 Sites et paysages / Protection réglementaire Sites inscrits
Depts 06 et 83 sous forme de ponctuels (avant polygones prochainement) SIG, textes réglementaires 06, 83
10/09/2010
Nature et biodiversité / Dispositif de protection transitoire et projet
Projets de PNR
Nouvelle couche
SIG PACA


01/09/2010
Données de l'eau / SDAGE

(nouvelle thématique)
Réservoirs biologiques, zones d'action plan de gestion pour les poissons migrateurs (anguille et alose), état écologique des masses d'eau de rivière, état qualitatif des masses d'eau souterraines
Adaptation des couches de l'agence de l'eau du bassin RMC


SIG

30/08/2010 Nature et biodiversité / protection contractuelle
sites natura2000 / Directive Habitats - ZSC et ZPS Mise à jour de l'avancement des DOCOB, des statuts pSIC-SIC-ZSC, opérateur/animateur et commentaires sur les ZPS
SIG, cartes objets

20/07/2010 Sites et paysages / Elément de connaissance Arbres remarquables Mise en ligne des arbres remarquables sur terrain privé inaccessible au public, visibles jusqu'au 25000 ème SIG
07/07/2010
Sites et paysages / Protection contractuelle
Opération grand site
Ajout d'une OGS
SIG, carte objet, texte réglementaire

07/07/2010
Nature et biodiversité / Protection réglementaire
Arrêté de biotope
Ajout de 2 APB
SIG, cartes objets, textes réglementaires
01/07/2010
Données de l'eau / Politiques partenariales SAGE
Ajout SAGE "Siagne" en émergence
SIG

28/06/2010 Données de l'eau / Politiques partenariales Contrats de milieux Utilisation couche du GT Environnement et Eau CRIGE SIG (attente WMS CRIGE)
28/06/2010 Risques majeurs / Inondation Programme d'Action de Prévision des Inondations Nouvelle couche de données SIG
08/06/2010 Sites et paysages / Protection réglementaire Sites inscrits Ajout des sites inscrits du département des Bouches du Rhône SIG, cartes objets, textes réglementaires
26/04/2010 Risques majeurs / Inondation Atlas des zones inondables Ajout du rapport "ipseau phase 3 de 2009 validé par la préfecture des Bouches du Rhône SIG, mise en ligne du rapport d'étude
22/04/2010 Sites et paysages / Protection réglementaire Sites inscrits Ajout des sites inscrits 05 et 84, mise en ligne des textes réglementaires, fiches descriptives et cartes pdf. SIG, cartes objets, textes réglementaires
11/03/2010 Nature et biodiversité / protection contractuelle
sites natura2000 / Directive Habitats - ZSC et ZPS Mise à jour de l'avancement des DOCOB SIG, cartes objets, textes réglementaires
24/03/2010 Risques majeurs / Inondation Atlas des zones inondables Validation étude dans le département des Bouches du Rhône SIG, textes réglementaires
11/03/2010 Nature et biodiversité / Protection réglementaire Arrêté de biotope Mise à jour : 3 nouveaux arrêtés fin 2009 textes réglementaires
04/03/2010 Nature et biodiversité / protection contractuelle
sites natura2000 / Directive Habitats - ZSC Passage de 9 SIC en ZSC SIG, cartes objets, textes réglementaires
02/03/2010 Occupation du sol Corine Land Cover 2006 Passage de CLC 2000 à CLC 2006 SIG
05/02/2010 Sites et paysages / Protection réglementaire Sites classés Couche régionale des sites classés finalisée (en particulier fusion de sites faisant l'objet de plusieurs arrêtés) SIG, cartes objets, textes réglementaires
05/01/2010 Sites et paysages / Protection réglementaire Sites classés mise en ligne de textes réglementaires + cartes pdf SIG, cartes objets, textes réglementaires
30/12/2009 Risques majeurs / Technologiques
Sites SEVESO Mise à jour sites SEVESO SIG, cartes objets, textes réglementaires
30/12/2009
Données industrielles
Installations classées soumises à autorisation
Mise à jour de la couche
SIG, cartes objets, textes réglementaires

21/12/2009
Nature et biodiversité / Protection contractuelle
Sites natura 2000
Elimination des inventaires initiaux DH, et mise à jour zonage ZPS Iles d'Hyeres
SIG, cartes objets, textes réglementaires

10/09/2009
Données industrielles
Installations classées soumises à autorisation
Mise à jour ICPE soumises à autorisation bien localisées
SIG, cartes objets, textes réglementaires

08/09/2009 Nature et biodiversité / Protection contractuelle Parc naturel régional Modifications de périmètres suite à renouvellement charte (Luberon / Verdon) SIG, cartes objets, textes réglementaires
08/09/2009 Nature et biodiversité / Protection contractuelle Réserve naturelle nationale Intégration nouvelle RNN Plaine des Maures. Mise à jour RNR. SIG, cartes objets, textes réglementaires
03/07/2009 Risques majeurs / Inondation Atlas des zones inondables Phases validées dans départements 84 et 05 SIG, cartes objets, textes réglementaires
03/07/2009 Nature et biodiversité / Protection contractuelle Sites natura 2000 Mise à jour (DH rade d'Hyeres et Cap Martin) SIG, cartes objets, textes réglementaires
10/04/2009 Energies renouvelables / Eolien Vitesse moyenne de vent
Mise en ligne des données de l'étude "gisement éolien" sur la région PACA SIG, cartes objets, textes réglementaires
25/03/2009 Energies renouvelables / Eolien Energie potentielle Mise en ligne des données de l'étude "gisement éolien" sur la région PACA SIG, cartes objets, textes réglementaires
09/02/2009 Sites et paysages / Protection réglementaire Sites classés Intégration dept 83 sous forme remaniée. Finalisation couche régionale SIG, cartes objets, textes réglementaires
09/02/2009 Sites et paysages / Protection réglementaire Directive paysagère Mise en ligne pour téléchargement SIG, cartes objets, textes réglementaires
15/12/2008 Nature et biodiversité / Protection contractuelle Sites natura 2000 Intégration des zonages en mer (pSIC et ZPS) SIG, cartes objets, textes réglementaires
19/11/2008 Données de l'Eau / Politiques partenariales SAGE Mise en ligne de la couche SIG SIG, cartes objets, textes réglementaires
18/11/2008 Données industrielles Instalations classés soumises à autorisation Ajout ICPE soumises à autorisation, bien localisées SIG, cartes objets, textes réglementaires
13/11/2008 Sites et paysages / Protection réglementaire Sites classés et inscrits Ajout sites classés 06. Mise à jour données sites classés autres départements. Information sur sites classés et inscrits SIG, cartes objets, textes réglementaires
31/10/2008 Risques majeur / Technologiques Sites SEVESO Mise en ligne pour téléchargement SIG, cartes objets, textes réglementaires
22/08/2008 Risques majeurs / Inondation Atlas des zones inondables Intégration phase 2 dept 13, et ajout fiche metadonnées SIG, cartes objets, textes réglementaires
31/07/2008 Nature et biodiversité / Inventaire patimonial ZNIEFF terre et mer Corrections géométriques légères, raccord traité entre parties terrestre et marine. Mise à jour des métadonnées pour ZNIEFF terre / Mer / Géologique SIG, cartes objets, textes réglementaires
22/07/2008 Nature et biodiversité / protection contractuelle
sites natura2000 / Directive Habitats - ZSC Mise à jour : passage de 15 pSIC en SIC, information DOCOB SIG, cartes objets, textes réglementaires
01/04/2008 Risques majeurs / Inondation Atlas des zones inondables Mise à jour (données validées) SIG
26/03/2008 Nature et biodiversité / protection contractuelle
sites natura2000 / Directive Habitats - ZSC Mise à jour information DOCOB, et revue échelle de saisie de certains objets SIG, cartes objets, textes réglementaires
04/01/2008 Nature et biodiversité / Inventaire patimonial ZNIEFF terre et mer Mise en ligne pour téléchargement SIG, cartes objets, textes réglementaires
14/12/2007 Nature et biodiversité / protection contractuelle
sites natura2000 / Directive Habitats - ZSC Désignation de 10 ZSC et passage en animation de la ZPS Plateau de l'Arbois SIG, cartes objets, textes réglementaires